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ZÉRO ATTENTE
ZÉRO PAPERASSE
UN SERVICE EXPRESS
EN CAS D'URGENCE
avec votre inscription Une allocation d'études en cas
SÉCURITÉ SOCIALE ÉTUDIANTE d'échec à vos examens
Si vous êtes obligé(e) de redoubler votre année Mutuelle étudiante de proximité membre du Réseau national emeVia car vous ne pouvez pas vous présenter à vos MEP ı MGEL ı SEM ı SMEBA ı SMENO ı SMECO ı SMEREB ı SMERRA ı SMEREP ı SMERAG ı VITTAVI examens pour cause d'hospit personnelle ou du décès de l'un de v la SMEREB est solidaire. Elle vous offre (*) une allocation Solidarité exam de 2 500 € pour les dépenses de votre nouvelle année d'études.
(*) voir page 3 et notice page

Vous choisissez votre centre de Sécurité sociale étudiante au
moment de votre inscription dans l'enseignement supérieur.
En faisant le choix de la Dans les établissements informatisés (Universités et IUT).
SMEREB, vous bénéficiez de Pour choisir la SMEREB comme centre de Sécurité sociale étudiante, tous nos services. Vous optez vous cochez « SMEREB » dans votre dossier d'inscription également pour une mutuelle à la rubrique « Centre Payeur de Sécurité sociale étudiante ». solidaire et responsable. Nousnous engageons avec l'association Avenir santé pour sensibiliser les Si votre inscription se déroule par Internet, vous procédez de Action Edition Navigation Recherche Option Aide
Couverture sociale et droits facultatifs
étudiants aux dangers de l'alcool.
la même façon.
N° étudiant : 211999
Prénom :
Nous participons aux campagnes Inscription administrative annuelle Vous sélectionnez « SMEREB » comme « Centre Payeur de Sécurité nationales d'information et de sociale étudiante ». Affiliation sécurité sociale étudiante Ayant droit autonome (ADA) Motif d'affiliation :
prévention sur les MST et le Sida.
Date d'affiliation :
Assurance responsabilité civile :
Nous apportons notre soutien Contrat mutuelle :
Motif dossier incomplet
à Handicap International grâce Dans les établissements qui utilisent un formulaire papier Sécurité sociale Carte immat.
Droits facult.
à nos étudiants bénévoles. d'immatriculation à la Sécurité sociale étudiante.
Cet engagement, c'est notre Vous inscrivez « SMEREB », à la rubrique Sécurité sociale étudiante, sur le document remis par votre établissement.
Vincent PORTIGLIATTI,Président de la SMEREB Pour connaître les conditions de votre inscription à la Si vous désirez devenir bénévole Sécurité sociale étudiante, consultez le tableau ci-contre.
Si vous avez besoin d'informations complémentaires, n'hésitez pas à nous consulter au 04 72 76 70 76.
Un conseiller Sécurité sociale
Vos remboursements
disponible même le soir
Sécu + mutuelle en 1 seule fois
Dès votre inscription au centre SMEREB de Nous transmettons à votre mutuelle familiale le Sécurité sociale étudiante, nous désignons un décompte informatique des rembour sements de conseiller personnel. Bien sûr, vous disposez de notre centre de Sécurité sociale SMEREB. Vous êtes son adresse email et de son contact pour une directement remboursé(e) du complément parental relation directe et personnalisée. Et cela, sans effectuer de nouvelle demande. Concrè tement, tous les jours, de 9 heures à 20 heures, vous n'avez qu'une seule démarche à effectuer et du lundi au vendredi.
vos remboursements sont plus rapides.
Fini les files d'attente
Vos attestations en ligne
toutes vos formalités en ligne
A partir de votre espace personnel, vous pouvez Chaque étudiant dispose d'un compte télécharger votre attestation de Sécurité sociale personnel. Grâce à un accès sécurisé, il peut et votre certificat provisoire de demande de effectuer et suivre en ligne la majeure partie de carte CEAM qui vous servira de justificatif dans ses démarches administratives sans avoir besoin l'attente de la réception de votre carte définitive.
de se déplacer en agence.
Un dispositif de solidarité
Un réseau national de plus de
pour les étudiants les plus fragiles
200 points d'accueil de proximité
Pour les étudiants à faibles ressources ou en La SMEREB est membre du réseau situation de précarité, la SMEREB prend en national emeVia. Elle dispose d'un charge les dispositifs de l'Assurance Maladie réseau national de plus de 200 points pour favoriser l'accès aux soins : la CMU d'accueil de proximité au plus près des complémentaire et l'aide pour une lieux d'études. complémentaire santé (Chèque santé).

Votre inscription est-elle obligatoire, gratuite ou payante ?
Profession du parent
16 à 19 ans
21 à 28 ans
Étudiants français boursiers
dont vous dépendez aujourd'hui
Votre inscription à la Sécurité sociale pour la Sécurité sociale
le 30/09/1993 et étudiante est obligatoire et gratuite. Vous devez choisir votre centre de Sécurité Salariés et assimilés
• Salariés du secteur privé
sociale SMEREB.
• Fonctionnaires d'Etat, territoriaux et hospitaliers • Praticiens de santé conventionnés obligatoire
(dentistes, médecins et auxiliaires médicaux) et gratuite
Vous n'avez pas droit à la Sécurité • Professions agricoles salariés et exploitants• Banque de France sociale étudiante si votre contrat de • Artistes et auteurs travail est valable pour toute l'année Travailleurs non salariés
obligatoire
obligatoire
universitaire (du 01/10/12 au 30/09/13) à et payante
et payante
raison d'au moins 60 heures par mois • Commerçants• Professions libérales, y compris professionnels de santé ou de 120 heures par trimestre.
non conventionnés (médecins, pharmaciens, vétérinaires,.) Gratuite
pour les boursiers
Gratuite
pour les boursiers
Étudiants étrangers
• EDF, GDF, RATP Couvert par la
• De l'Espace Economique Européen Sécurité sociale
• Personnels des mines Si vous n'êtes pas titulaire d'une Carte des parents
• Clercs & employés de notaires Européenne d'Assurance Maladie valide • Sénat, cultes jusqu'au 30/09/2013, votre inscription à • CCI Paris• Caisse des Français à l'Etranger à Rubelles (77) la Sécurité sociale étudiante est Autres régimes spécifiques
• Assemblée Nationale élus et agents Couvert par la
Sécurité sociale
• Hors Espace Economique Européen • Port autonome de Bordeaux des parents
• Marine marchande Vous devez vous inscrire à la Sécurité sociale étudiante. La SMEREB vous • Fonctionnaires internationaux Couvert par la Sécurité sociale des parents
(ONU, OMS, BIT, CERN.) attribuera un numéro d'immatriculation En 2011-2012, le montant de la cotisation Sécurité sociale étudiante était de 203 €. Elle peut être déduite du revenu fiscal global de vos parents pour la durée de vos études.
au titre des déductions diverses (ligne 6 DD de la déclaration).
Suppression des feuilles de soins
Le soutien aux projets étudiants
papier avec la carte Vitale
La SMEREB a toujours été partenaire des Plus de feuille de soins à associations étudiantes. Aujourd'hui, nous soutenons envoyer, plus de vignette à leurs projets de prévention pour la santé des coller, votre praticien télétransmet à votre centre de Sécurité sociale SMEREB les informations vous concernant. Chez certains Une allocation d'études
professionnels de santé, la présentation de la carte en cas d'échec à vos examens
Vitale vous évite d'avancer les frais de santé pris encharge par l'Assurance Maladie et votre mutuelle Si vous ne pouvez pas vous présenter à vos complémentaire : c'est le tiers payant.
examens en cas d'hospitalisation personnelle ou dudécès de l'un de vos parents et êtes obligé(e) deredoubler, vous bénéficiez* gratuitement d'une aide Le suivi de vos remboursements
Solidarité exam de 2 500 € pour couvrir les sur Internet et sur mobile
dépenses de votre nouvelle année d'étude.
(*) Le contrat d'adhésion à Solidarité exam doit avoir été souscrit en agence au minimum deux mois avant le début de l'examen concerné. Les conditions d'application de l'assurance Solidarité Avec votre compte personnel, vous exam sont précisées dans le règlement mutualiste disponible sur www.smereb.fr. Voir notice visualisez en temps réel, et en quelques clics, le détail de vos remboursements desoins, sur Internet et sur mobile. Un engagement quotidien pour
Vous pouvez télécharger les décomptes sauver la planète
de remboursement et les enregistrer àpartir de votre ordinateur, en vous Nous intégrons au quotidien le changement dispensant de les imprimer.
climatique et les risques qu'il induit, maisaussi les valeurs de proximité, d'équité etde solidarité qui fondent le mouvementmutualiste. Votre carte Vitale eststrictement personnelle.
Les justificatifs pour accélérer le traitement de votre dossier
Pièces à fournir
Explications complémentaires
Le remboursement de vos dépenses de santé est directement versé sur votre comptebancaire. Apportez votre RIB le jour de votre inscription administrative. Vous pourrez le Un Relevé d'Identité Bancaire (RIB)
remettre au service scolarité de votre établissement ou à votre conseiller Sécurité socialeprésent au moment des inscriptions. Vous pouvez également nous l'adresser par courrieraccompagné du formulaire d'envoi de RIB à télécharger sur le site www.smereb.fr.
Votre adresse mail nous est indispensable pour vous informer instantanément de toutes les évolutions de votre dossier personnel. Votre adresse mail
Votre espace personnel sur Internet vous permettra de consulter vos décomptes de remboursements. Connectez-vous sur www.smereb.fr pour effectuer la demande de vos codes d'accès. Si votre médecin traitant n'est pas enregistré dans votre dossier, vous serez exposé à un Votre déclaration
remboursement réduit des actes médicaux. Le formulaire de déclaration est disponible sur de médecin traitant
www.smereb.fr ou sur www.ameli.fr.
Vous venez d'avoir votre bac.
Votre numéro personnel
Ce numéro figure sur votre carte Vitale (avec photo) .
de Sécurité sociale
Vous vous réinscrivez dans l'enseignement supérieur. (pas celui de vos parents)
Apportez votre carte Vitale ou votre attestation Vitale (papier) personnelle : elles mentionnent votre numéro personnel de Sécurité sociale.
Vous n'avez pas votre numéro personnel de Sécurité sociale. Vous pouvez quand même vous inscrire : la SMEREB vous le communiquera par la suite.
La copie de l'attestation de droits
Joindre la copie de l'attestation du parent sur laquelle vous êtes cité(e). à la Sécurité sociale de vos parents
Si vous êtes de nationalité française, apportez : Vous n'avez pas de numéro
- une copie de votre acte de naissance, de Sécurité sociale
- une copie d'une pièce d'identité.
Si vous êtes de nationalité étrangère, apportez :- une copie de votre acte de naissance certifiée par l'ambassade vous êtes né(e) à l'étranger
ou le consulat ; la traduction est nécessaire sauf pour l'anglais,l'allemand, l'italien, l'espagnol et le portugais, - une copie d'une pièce d'identité (carte d'identité, passeport, titre de séjour).
La Smereb et votre mutuelle parentale
Tous vos remboursements en une seule démarche
Si vous êtes encore couvert(e) par la mutuelle de vos parents, faites-lui connaître votre affiliation à la SMEREB. Nous lui télétransmettrons (échanges NOEMIE) le décompte informatique de vos remboursements de soins. Vous percevrezdirectement le complément de votre mutuelle familiale sans effectuer de nouvelle démarche. ALPTIS ASSURANCES • AVIVA ASSURANCES • LA MUTUELLE GÉNÉRALE • MACIF • MFP SERVICES • MORNAY MUTUELLE • MTRL • MUTUALITÉ DE L'INDRE • MUTUALITÉ RADIANCE MUTUELLE CCM • MUTUELLE CIVILE DE LA DÉFENSE • MUTUELLE EXISTENCE • MUTUELLE GÉNÉRALE DE LA POLICE • MUTUELLE GRM • MUTUELLE MCD • MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE • NOVALIS • PRADO MUTUELLE • PRÉMALLIANCE PRÉVOYANCE • PRO BTP • TOURAINE MUTUALISTE. La liste de toutes les mutuelles sur www.smereb.fr UNE OFFRE
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Vous souhaitez bénéficier des avantages du Club étudiant et denos assurances étudiantes. Profitez de nos Packs vie étudianteà des tarifs très avantageux.
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La majorité des établissements d'enseignement supérieur exige, au moment de votre inscription,
la présentation d'une attestation d'assurance Responsabilité Civile et Individuelle Accident Corporel dans le prolongement de l'assurance scolaire du lycée. Les assurances(3) Indispensable et Sécurité sont acceptées par tous les établissements d'enseignement supérieur. Elles sont conçues pour vous protéger dans vos études et dans votre vie privée.
Etudes + vie privée Etudes + vie privée Une allocation d'études (1) si vous redoublez parce que vous êtes dans l'impossibilité de vous présenter à un examen pour cause d'hospitalisation personnelle ou du décès d'un proche. L'assurance Accident Corporel Frais de soins complémentaires à la Sécurité sociale (2) Forfait/jour chambre particulière [max. 20 jours] Forfait prothèse dentaire Capital invalidité permanente (IPP 100%) (7) 5 500€ à 13 000€ Si vous êtes responsable d'un accident (Responsabilité civile) – Dommages corporels – Dommages matériels et immatériels L'assurance Stages Si vous êtes responsable d'un accident – Dommages matériels directs L'assurance Baby sitting Si vous êtes responsable d'un accident – Dommages corporels et matériels L'assurance Sports Si vous êtes responsable ou victime d'un accident – Pratique amateur de la plupart des sports, hors compétition – La carte SMEREB Neige incluse dans votre assurance L'assistance médicale et rapatriement sanitaire Une allocation d'études
24H/24, 7j sur 7 dans le monde entier en cas d'échec à vos
La garantie Défense et Recours Frais de procédure La SMEREB est solidaire de tous ses étudiants, surtout dans les moments Responsabilité Civile Professionnelle(3) difficiles. Si vous ne pouvez pas vous Pour les étudiants en santé (France + DOM) présenter aux examens(1) pour caused'hospitalisation(4) personnelle ou dudécès de l'un de vos parents(5) et êtes obligé(e) de redoubler, vous bénéficiezd'une aide de 5 000 € pour couvrir Les avantages de l'assurance Sécurité
les dépenses de votre nouvelle année L'assurance Sports(1) vous assure pour la pratique de la plupart des sports hors compétition(7).
Votre carte SMEREB Neige(3) prend en charge les frais de transport, de recherche et desecours sur piste. Si vous êtes étudiant(e) en santé(1), l'extension Respon sabilité Civile Profes sionnelle (RCP)(1) vous protège en cas de plainte d'un malade vous mettant en cause (1) à (7) Voir notes page 14 dans le cadre de vos fonctions lors d'un stage pratique de votre formation en France. Ellecomprend une protection juridique assurée par des avocats spécialisés et des médecins-conseils.
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Complétez à 100 % vos remboursements de la Sécurité sociale
La Sécurité sociale ne rembourse qu'une partie de vos dépenses de santé. Pour être remboursé(e) à 100%*, vous devez être couvert(e) par une mutuelle complémentaire. Afin d'adapter le niveau de vos remboursements, vous avez le choix parmi nos quatre complémentaires santé présentées dans le tableau ci-contre.
Lorsque vous dépensez 50 € en pharmacie, la Sécurité sociale ne rembourse que 65%* du prix des médicaments (vignettes blanches). C'est le rôle d'une complémentaire santé de prendre en charge tout oupartie du solde de 35%*, soit17,50 €. Choisissez parmi nos quatre garanties
VOS PACKS
C'est la garantie Une complémentaire minimale pour votre santé qui rembourse à santé. Elle vous couvre 100%* vos dépenses de à 100%* contre le santé les plus courantes : Pour la souscription d'une complé 5,00€ risque le plus important
l'hospitalisation, et le plus onéreux, celui les consultations des santé et d'une assurance vie étudiante, nous de l'hospitalisation. ■ généralistes et des vous offrons votre assurance examen et votre spécialistes et les frais adhésion au Club étudiant.
de pharmacie. ■ La prise en charge à 100%* de toutes vos TOUS RISQUES
remboursements de dépenses de santé : la Confort, la garantie cette garantie propose Tous Risques rembourse également des forfaits € tout ou partie de vos
santé complémentaires 33/mois dépassements d'honoraires et propose des forfaits plus la maternité… ■ A quoi servent les forfaits mutualistes
COMMENT FAIRE ?
Vous n'avez qu'à mentionner sur la fiche
Il arrive que le tarif de référence de la Sécurité sociale d'adhésion le nom de votre complémentaire pour le calcul de vos remboursements soit très santé (Minimale, Essentielle, Confort ou Tous en-deçà des tarifs pratiqués. A titre d'exemple, le tarif Risques) et de votre assurance vie étudiante de référence pour une monture de lunettes est de (Indispensable ou Sécurité). Vous ne réglez que 2,84€. Les forfaits proposés par nos différentes le montant de ces deux garanties. Nous vous garanties améliorent vos remboursements (jusqu'à offrons le reste.
120€ pour vos lunettes avec la garantie Tous Risques).
LE CHOIX Toutes les garanties complémentaires santé de la SMEREB remboursent les forfaits non
pris en charge par la Sécurité sociale : le forfait journalier hospitalier (13,50 € et 18 €) et la
DE LA participation forfaitaire de 18€pour les actes de spécialité dont le tarif TRSS est * à 120€.
SOLI La CMU complémentaireest gratuite pour L'aide pour une complémentairesanté(chèque
les personnes aux faibles ressources qui résident santé) est une réduction de votre cotisation de complé -
en France de façon stable et régulière. Elle mentaire santé accordée en cas de ressources limitées.
DARITE permet d'être couvert(e) à 100 %* pour la plus Elle est de 100€pour les moins de 16 ans et de 200€
grande partie de vos dépenses de santé. pour les plus de 16 ans. Vous pouvez en bénéficier si vous Renseignez-vous auprès de votre agence.
souscrivez l'une des garanties Confort ou Tous Risques.
(*) Voir note 1 page 11 Taux de remboursement
TOUS RISQUES
Sécurité sociale Remboursements Sécu + complémentaire santé(1)
dans le cadre du parcours de soins coordonné
Hospitalisation (chirurgie et médecine) Honoraires chirurgien, obstétricien, anesthésiste-réanimateur Frais de séjour et hospitalisation de jour Transport lié à l'hospitalisation Forfait journalier (13,50€/jour et 18€/jour) (4) Participation forfaitaire de 18€ (5) Honoraires chirurgien, obstétricien, anesthésiste-réanimateur Visite à domicile Pharmacie [vignettes oranges (15%), bleues (30%) et blanches (65%)] Dispositifs médicaux : pansements et matériels Transport non lié à une hospitalisation Chirurgie sans hospitalisation Soins sages-femmes Thermalisme (actes médicaux) Médecin psychiatre et neuropsychiatre Soins infirmiers et de kinésithérapie Orthophoniste et orthoptiste Prothèses dentaires Produits, matériels et prestations sanitaires (LPP) Prothèses auditives, oculaires et capillaires Appareillages divers et accessoires Etudiants salariés Indemnité journalière hospitalière (4) Optique, dentaire, hospitalisation et maternité Forfait prothèses dentaires et orthodontie (7) Forfait lunettes, verres et lentilles (8) Forfait naissance (9) Forfait prothèse auditive Forfait chambre particulière (4) Vaccins, tabac, maternité, homéopathie, nutrition Vaccins et rappels (remboursés par la Sécurité sociale) (10) Détartrage dentaire annuel (10) Dépistage de l'hépatite B (10) Forfait "stop tabac" de base (11) Forfait "stop tabac" grossesse et CMUc (11) Forfait vaccins et rappels (non remboursés par la Sécurité sociale) Forfait test de grossesse Forfait pilules contraceptives de 3ème et 4ème générations (12) Forfait homéopathie Forfait suivi nutrition (13) Solidarité et développement durable Fonds de solidarité, aide aux étudiants handicapés Allocation fonds de solidarité mutualiste Fonds d'aide aux étudiants handicapés Les complémentaires santé Essentielle, Confort et Tous Risques respectent les articles L.871-1, R.871-1 et R.871-2 du Code de la Sécurité sociale relatifs aux « contrats responsables ». Elles
ne prennent pas en charge les majorations liées au non respect du parcours de soins coordonné, la contribution forfaitaire de 1€, les franchises et la part non remboursable liée aux dépassements.
(1) Les taux de remboursement s'appliquent sur la base du tarif de référence fixé par la Sécurité sociale au 31/03/2012 et incluent le remboursement de la Sécurité sociale. La modification des taux de la Sécurité sociale n'entraîne pas une
majoration des taux de rembour sement des complémentaires santé. De plus, le remboursement des dépenses consécutives à une maladie ou à un accident ne peut être supérieur au montant des frais engagés. (2) L'indication 100 à 150% signifie
que la mutuelle prend en charge les dépassements d'honoraires encadrés des médecins exerçant à titre libéral une spécialité chirurgicale, obstétricale ou d'anesthésie-réanimation du secteur 2 ayant opté pour l'option de coordination, dans la
limite de 150% du tarif de référence de la Sécurité sociale. (3) L'indication 130% signifie que la Sécurité sociale et la Mutuelle vous remboursent au-delà du tarif de référence (TRSS), la mutuelle participant à d'éventuels dépassements de tarifs
ou d'honoraires. Tous les forfaits mutualistes sont calculés sur 12 mois. Le montant réel de votre forfait est calculé au prorata du nombre de mois de cotisation. Le versement des forfaits est conditionné à la présentation de l'ordonnance et de
la facture nominative acquittée et dûment certifiée par le pharmacien. (4) Limité à 30 jours par personne et par année universitaire. (5) Prise en charge de la participation forfaitaire de 18€ prévue par l'article R.322-8 du code de la Sécurité sociale.
(6) Montures, verres et lentilles remboursés par la Sécurité sociale. (7) Forfait s'appliquant aux prothèses dentaires et à l'orthodontie remboursées ou non par la Sécurité sociale. (8) Forfait s'appliquant aux montures, lentilles et verres remboursés
par la Sécurité sociale. (9) Versée à la mère sous réserve que la date de souscription de la complémentaire santé soit antérieure d'au moins 10 mois au jour de la naissance. Forfait limité à une prime par enfant. (10) En conformité avec l'article
R.871-2 du code de la Sécurité sociale et de l'arrêté du 8 juin 2006. (11) Forfait total incluant le remboursement forfaitaire de la Sécurité sociale. S'applique aux substituts de nicotine ouvrant droit au forfait Sécurité sociale. Remboursement sur
présentation d'un décompte de la Sécurité sociale. (12) Anneau contraceptif et pilule contraceptive renfermant des progestatifs de 3ème et 4ème générations : gestodène, desogestrel, norgestimate, drospirénone et éthinylestradiol. Forfait personnel
versé sur présentation d'une ordonnance et d'une facture nominative certifiée par le pharmacien. (13) Avec un maximum de 10€/consultation, dans la limite de 3 consultations par an réalisées par un diététicien diplômé.
Vous bénéficiez encore de la mutuelle de vos parents
La SMEREB a mis au point le Complément étudiant. Cette garantie complète les remboursements de la mutuelle de vos parents enprenant en charge des prestations spécifiques adaptées à la vie étudiante. En effet, les mutuelles familiales ne tiennent pas compte devos besoins d'étudiant(e). N'oubliez pas de faire connaître votre affiliation SMEREB à la mutuelle de vos parents. Nous luitélétransmettrons (échanges NOEMIE) le décompte informatique de vos remboursements de soins pour percevoir votre complémentde votre mutuelle familiale sans effectuer de nouvelle démarche.
ÉTUDIANT
Vaccins et rappels (3)Dépistage de l'hépatite B (3) Détartrage dentaire annuel (3) Forfait "stop tabac" de base (4) Forfait "stop tabac" grossesse et CMUc (4) Forfait test de grossesse Forfait pilules contraceptives de 3ème et 4ème générations (5) Forfait vaccins et rappels (non remboursés par la Sécurité sociale) Forfait homéopathie Forfait suivi nutrition (6) Solidarité et développement durable Allocation fonds de solidarité mutualiste Fonds d'aide aux étudiants handicapés (1) Les remboursements sont calculés sur la base du tarif de responsabilité de la Sécurité sociale (taux xT.R.S.S.) dans le cadre du parcours de soins coordonné. De plus, le remboursement des dépenses consécutives L'assurance examen à une maladie ou à un accident ne peut être supérieur au montant des frais engagés. La participation forfaitairede 1€ et les franchises ne sont pas prises en charge par la mutuelle. (2) Le versement des forfaits est L'assurance Solidarité exam + (18€) conditionné à la présentation de l'ordonnance et de la facture nominative acquittée et dûment certifiée par lepharmacien. (3) En conformité avec l'article R.871-2 du code de la Sécurité sociale et de l'arrêté du 8 juin2006. (4) Forfait total incluant le remboursement forfaitaire de la Sécurité sociale. S'applique aux substituts de Le Club étudiant nicotine ouvrant droit au forfait Sécurité sociale. Remboursement sur présentation d'un décompte de la Sécuritésociale. (5) Anneau contraceptif et pilule contraceptive renfermant des progestatifs de 3ème et 4ème générations : Les avantages du Club étudiant (25€) gestodène, desogestrel, norgestimate, drospirénone et éthinylestradiol. Forfait personnel versé sur présentationd'une ordonnance et d'une facture nominative certifiée par le pharmacien. (6) Avec un maximum de10€/consultation, dans la limite de 3 consultations par an réalisées par un diététicien diplômé.
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SANTÉ À L'ÉTRANGER
Etre remboursé à l'étranger sur la base de vos frais réels (1)
Vous partez à l'étranger pour vos études, en stage ou en vacances. Vous êtes couvert(e) par la Sécurité socialemais les tarifs de soins dans votre pays d'accueil peuvent être largement supérieurs à ceux pratiqués en France. La différence reste à votre charge. Elle peut être importante. Le Pack Monde et le Pack Europe
remboursent vos frais réels(1)
• Le remboursement de vos frais de santé sur la base
Remboursé en France et à l'étranger
des tarifs(1) du pays d'accueil.
Vous pouvez choisir de vous assurer pour votre séjour à l'étranger, • Les dépenses d'hospitalisation sans avance d'argent.
mais aussi pour les mois passés en France avec le niveau de • L'assistance et le rapatriement sanitaire 24H/24, remboursement de la complémentaire santé Confort (voir détailspage 11). Indiquez sur votre fiche d'adhésion le nombre de mois à partout dans le monde.
l'étranger (de 1 à 12 mois maximum) et le nombre de mois en • Votre Responsabilité Civile et Individuelle Accident Internationale.
France (de 1 à 12 mois maximum). Attention, la couverture France • Votre assurance bagages.
ne peut pas excéder la date du 30/09/2013. Au-delà vous pourrezrenouveler votre contrat.
Comment calculer le tarif de votre adhésion ?
Votre adhésion dépend du nombre de mois passés à l'étranger et dunombre de mois en France si vous avez opté pour une protection Remboursé uniquement à l'étranger
globale Etranger + France.
Vous pouvez aussi choisir de ne vous assurer que pour lesmensualités passées à l'étranger. Indiquez sur votre fiche d'adhésion le nombre de mois à l'étranger (de 1 à 12 moismaximum) et inscrivez le chiffre 0 pour la partie France. Par la suite, vous pourrez renouveler ce premier contrat si votre séjour se prolonge.
Exemple de Julie aux Etats-Unis pour un semestre d'études
200 € c'est par exemple le tarif de la consultation d'un généraliste aux Etats-Unis que Julie a dû régler.
23 € c'est le tarif de référence de la Sécurité sociale en France pour la consultation d'un généraliste.
La Sécurité sociale rembourse : 23 € x 70% = 16,10 € (2)Le solde de 183,90 € reste à la charge de Julie si elle ne souscrit pas au Pack Monde.
(1) Dans les limites fixées par le tableau des garanties disponible en agence ou sur www.smereb.fr.
(2) Participation forfaitaire de 1€ et franchises à déduire du montant remboursé par la Sécurité sociale pour les soins réalisés en France.
ASSISTANCE EN CAS DE SINISTRE • En cas d'hospitalisation et avant toute intervention, vousdevez contacter le plateau d'assistance Chartis en rappelant le n° de la police 4 090 474 V5. Le La Carte Européenne d'Assurance numéro de téléphone et votre numéro d'assuré figurent sur votre attestation Pack Monde Europe.
Le plateau d'assistance Chartis vous délivrera un numéro de prise en charge et effectuera Maladie vous permet, en Europe, de directement le paiement des frais à l'hôpital. Pour toutes les garanties autres que celles liées à bénéficier d'une prise en charge de 1 87 10 69 383 057 91 9921106170 - SMEREB DIJON une hospitalisation, les sinistres sont à déclarer à Chartis dans un délai de 15 jours, ou dans les 8025000003 93 00003210 vos soins médicaux selon la législation deux jours en cas de vol de bagages.
en vigueur. Si vous n'avez pas souscrit MODIFICATION – ANNULATION • Si vous ne pouvez plus partir à l'étranger comme prévu, le Pack Europe, vous aurez à régler la différence. vous devez nous informer par courrier (SMEREB, 43 rue Jaboulay 69349 Lyon Cedex 07) ou par Cette carte est individuelle et nominative. mail ([email protected]) avant la date de départ indiquée sur votre attestation, aux fins demodification de la date de départ, ou d'annulation de votre voyage et de remboursement de tout Demandez-la en ligne, dans votre espace personnel, sur ou partie de votre cotisation. De même, si vous revenez de l'étranger plus tôt que prévu, vous www.smereb.fr ou adressez-vous à votre agence SMEREB. devez nous communiquer par courrier ou par mail, la modification de votre date de retour avant Pensez à la demander au moins deux semaines avant votre arrivée en France, pour pouvoir demander le remboursement du trop perçu pour votre votre départ. Aucun document n'est à fournir lors de votre cotisation. Dans tous les cas, les frais de dossier de 13 ¤ resteront dus.
RÉTRACTATION •En cas d'adhésion par correspondance, à réception de la notice d'informationet du certificat d'adhésion, vous disposez d'un délai de 10 jours (date de la Poste faisant foi) pourvous rétracter et demander l'annulation de votre adhésion (sans frais de dossier).
Pour adhérer, vous avez le choix
Votre université enregistre votre garantie Les dates d'effet Date d'enregistrement SMEREB. Cochez-la dans votre dossier des garanties SMEREB de votre adhésion et de fin de vos garanties d'inscription. Si elle n'est pas mentionnée, utilisez la fiche d'adhésion ci-contre.
Les complémentaires santé Avant le 31/10/2012 Du 1/10/2012 au 30/09/2013 Minimale, Essentielle, Confort, Dans le mois qui suit votre inscription Rétroactif au 1/10/2012 Votre établissement d'enseignement supérieur Tous Risques et les Packs dans l'enseignement supérieur jusqu'au 30/09/2013 n'enregistre pas votre garantie SMEREB.
santé se renouvellent chaque Entre le 1/11/2012 et le 31/12/2012 Le lendemain de votre Complétez la fiche d'adhésion ci-contre. année par tacite reconduction (sauf cas précédent) adhésion jusqu'au 30/09/2013 Nous vous adresserons votre carte d'adhérent.
pour 12 mois jusqu'au 30 septembre de l'année A compter du 1/01/2013 Renseignez-vous dans votre Vous pouvez également adhérer agence ou sur www.smereb.fr par téléphone au 04 72 76 70 76 Quelle que soit la date Le lendemain de votre adhésion ou par internet, sur le site www.smereb.fr d'enregistrement de l'adhésion jusqu'au 30/09/2013 Quelle que soit la date Le jour de votre adhésion d'enregistrement de l'adhésion jusqu'au 30/09/2013 Comment remplir votre fiche d'adhésion
Complétez votre fiche d'adhésion ci-contre. Merci de la remettre à votre agence ou au représentant de la SMEREB présent le jour de votreinscription. Vous pouvez également l'adresser à : SMEREB Service Relations Etudiants - 43, rue Jaboulay 69349 LYON Cedex 07.
Si vous avez un enfant : vous devez remplir une fiche familiale déclarative pour qu'il soit pris en charge. Demandez-la à votre agence.
Vous choisissez une Cochez vos garanties
Choisissez votre Pack santé
Votre complémentaire santé Reportez les références de votre complémentaire santé et de votre assurance. Indiquer le nom de votre complémentaire santé Réf. à reporter (01 à 04) ck vie étudiante 02 Essentielle Indiquer le nom de votre assurance vie étudiante obligatoire (voir la présentation des économie de 43 ¤ Votre assurance vie étudiante obligatoire Réf. à reporter (5 ou 6) 06 Sécurité Packs page 6).
(voir page 10).
Votre assurance examen Offert + vos avantages club étudiant Offert
Votre assurance examen Solidarité Exam+ Composez sur mesure votre Pack monde ou Europe
Vous optez pour le Vos avantages club étudiant Les avantages du Club étudiant Nombre mois (1 à 12) Nombre mois (1 à 12) paiement en plusieurs fois. Vous êtes couvert par la mutuelle parentale Le complément étudiant Si vous avez choisi une Dates d'effet de vos garanties Vos Packs vie étudiante complémentaire santé ou un Pour que vos garanties prennent effet, vous devez compléter les informations ci-dessous ou nous Pack Club étudiant les communiquer au plus tard 7 jours avant votre départ à l'étranger.
Les avantages du Club étudiant + Solidarité Exam+ Pays (couverture à l'étranger) pack santé vous pouvez régler Pack Indispensable Assurance Indispensable + Les avantages du Club étudiant + Solidarité Exam+ votre cotisation en 5 fois sans (voir page 13).
France (couverture santé) 2 1 / 0 2 / 2 0 1 3 0 9 2 0 1 3 Assurance Sécurité + Les avantages du Club étudiant + Solidarité Exam+ *Chaque mois entamé doit être réglé en totalité.
frais supplémentaire. Signez l'autorisation de prélèvement bancaire. Votre cotisation sera Notre partenaire bancaire BNP Paribas vous offre 47¤ prélevée en 5 mensualités pour participer au paiement de votre option SMEREB, égales à partir du mois qui suit avec votre première ouverture de compte chèques BNP Paribas votre adhésion.
(selon les modalités précisées page 12).
Notes et mentions réglementaires (règlement mutualiste disponible sur www.smereb.fr) (1) Détails des capitaux et des conditions d'applications des garanties dans le règlement mutualiste disponible en agence et sur www.smereb.fr. Le contrat d'adhésion à Solidarité exam doit avoir été souscrit au minimum deux mois avant le début de l'examen concerné.
(2) 400% du TRSS dans la limite des frais engagés et d'un montant de 4 500 € par événement. Les prises en charge s'inscrivent dans le respect de la réglementation (conditions, règles d'exclusion et obligations de la loi du 13 août 2004) et du parcours de soins coordonné.
(3) Assurance Individuelle Accident souscrite auprès de l'UITSEM, entreprise régie par le Code de la mutualité.
Assurance Responsabilité Civile souscrite auprès de «SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS», entreprise régie par le Code des assurances.
Assurance Assistance Rapatriement souscrite auprès de «MONDIAL ASSISTANCE», entreprise régie par le Code des assurances.
(4) Hospitalisation complète d'une durée minimum de 5 jours consécutifs dans une période de 30 jours précédant la date de début des épreuves ou au cours des épreuves. La garantie ne s'applique pas en cas d'hospitalisation liée à une cure thermale, la maternité, une interruption de grossesse, un accouchement ou une tentative de suicide.
(5) Le décès du père ou de la mère ou du conjoint (non divorcé, ni séparé de corps) ou d'un enfant du bénéficiaire survenu pendant la session d'examen ou dans les 10 jours qui la précèdent.
(6) La garantie s'applique pour tous les examens hormis les soutenances de thèse et de mémoire, les concours et le contrôle continu. L'assuré doit redoubler, se réinscrire pour les mêmes épreuves, et se présenter de nouveau à ce même examen. (7) Le versement de l'allocation Solidarité exam ou le versement d'un capital décès ou invalidité permanente pour les garanties Indispensable et Sécurité : – s'applique en cas de décès accidentel (ou d'hospitalisation de l'assuré pour Solidarité exam) lors de la pratique à titre d'amateur hors compétition des sports limitativement énumérés ci-après : athlétisme, aviron, badminton, base-ball, basketball, billard, boomerang, boules, bowling, canoë-kayak (à l'exclusion du raft), char à voile, course d'orientation, cricket, curling, cyclisme, cyclo-cross, cyclotourisme, équitation,escrime, football, football américain, golf, gymnastique, haltérophilie, handball, hockey sur gazon et sur glace, jeu de paume, natation, patinage, patinage à roulettes, pelote basque, pétanque, planche à roulettes,rugby, ski alpin sur piste, ski de fond, ski nautique, squash, surf, tennis, tennis de table, tir à l'arc, trampoline, twirling bâton, voile à moins de 5 milles des côtes, volley-ball, water-polo. ne s'applique pas en cas de décès accidentel (ou d'hospitalisation de l'assuré pour Solidarité exam) occasionnés par l'état d'ivresse ou l'usage de stupéfiants ou de tranquillisants non prescrits médicalement,ou par l'une des affections ou maladies suivantes sauf s'il s'agit de la conséquence d'un accident compris dans la garantie : aliénation mentale, troubles mentaux, troubles psychologiques, troubles de lapersonnalité, troubles de l'humeur, psychose, névrose, attaque d'apo plexie, épilepsie, maladie de parkinson, syndrome cérébelleux, atteintes neurologiques dégénératives, rupture d'anévrisme, ulcère,congestion, congélation ou insolation.
CADRE RÉSERVÉ A LA MUTUELLE (ne rien inscrire) A compléter en MAJUSCULES Service Relations Etudiants • 43, rue Jaboulay 69349 LYON Cedex 07 Date inscrip.
Téléphone fixe et mobile (le moyen le plus rapide et le plus écologique pour communiquer) Nom de naissance Je souhaite recevoir des informations par SMS des partenaires de la SMEREB 1 Date de naissance Département de naissance Né(e) à l'étranger Vos étudesNiveau d'études 2012/2013 : BAC +1 Numéro personnel de Sécurité sociale Rue, avenue, bd, pl, ch… Vous n'êtes plus étudiant(e) cette année.
Pensez-vous effectuer un séjour à l'étranger ? Votre adresse mail (le moyen le plus rapide et le plus écologique pour communiquer avec vous) Préparez-vous un concours d'entrée à l'Education Nationale ? 1 Avez-vous une voiture personnelle ? Je souhaite recevoir des informations par mail des partenaires de la SMEREB 1 Avez-vous un logement personnel ? Cochez vos garanties
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Votre complémentaire santé Reportez les références de votre complémentaire santé et de votre assurance. Indiquer le nom de votre complémentaire santé Réf. à reporter (01 à 04) Indiquer le nom de votre assurance vie étudiante obligatoire Votre assurance vie étudiante obligatoire Réf. à reporter (05 ou 06) Votre assurance examen Offert + vos avantages club étudiant Offert
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Vos avantages club étudiant Les avantages du Club étudiant Nombre mois (1 à 12)* Nombre mois (1 à 12)* Vous êtes couvert par la mutuelle parentale Le complément étudiant Vos Packs vie étudiante Dates d'effet de vos garantiesPour que vos garanties prennent effet, vous devez compléter les informations ci-dessous ou nous Pack Club étudiant les communiquer au plus tard 7 jours avant votre départ à l'étranger.
Les avantages du Club étudiant + Solidarité Exam+ Pays (couverture à l'étranger) Pack Indispensable Assurance Indispensable + Les avantages du Club étudiant + Solidarité Exam+ France (couverture santé) Assurance Sécurité + Les avantages du Club étudiant + Solidarité Exam+ *Chaque mois entamé doit être réglé en totalité.
Paiement comptant Chèque (libellé SMEREB) Mode de règlement
Paiement en plusieurs fois sans frais, en 5 mensualités égales, à partir du mois qui suit votre adhésion. Vous complétez l'autorisation deprélèvement (bas de page) et vous joignez un RIB.
Je reconnais avoir pris connaissance des statuts et du règlement mutualiste de la SMEREB (consultables Signature de l'adhérent(e) (précédée de la sur www.smereb.fr ou en agence) et j'en accepte les dispositions. J'ai noté que les complémentaires mention "Lu et approuvé") santé et les Packs santé se renouvellent chaque année par tacite reconduction jusqu'au 30 septembrede l'année suivante.
En application des articles L.211-5 et R.211-27 du Code de la mutualité, l'UITSEM, union de mutuelles n° 330176 413 soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité, siège au 43 LOI "INFORMATIQUE ET LIBERTÉS" Les informations nominatives vous concernant font l'objet d'un traitement rue Jaboulay, Lyon 7°, se substitue intégralement à la SMEREB pour la constitution des garanties d'assurance maladie et accident offertes aux membres participants de la SMEREB et à leurs informatisé. Vous pouvez en obtenir communication, rectification et éventuellement suppression. Vous pouvez ayants droit ainsi que pour l'exécution des engagements nés ou à naître. Si l'agrément accordé était retiré, les garanties seraient résiliées le dixième jour à midi à compter de la date de la vous opposer à une éventuelle cession de vos nom et adresse ou à toute utilisation, en particulier en vue depubli-postage. Merci d'adresser un courrier à SMEREB Service CNIL : 43 rue Jaboulay 69349 LYON cedex 07.
publication de la décision de retrait d'agrément, la portion de cotisation afférente à la période non garantie étant alors restituée au souscripteur.
Autorisation de prélèvement (joindre un rib) N° national d'émetteur : 271942 - ORGANISME CREANCIER : UITSEM-SMEREB, 43 rue Jaboulay 69349 LYON Cedex 07
Titulaire du compte à débiter
Coordonnées du titulaire du compte à débiter Compte courant personnel (il peut s'agir d'un compte "joint") Compte courant d'un débiteur solidaire (parents, conjoint.) Organisme bancaire du compte à débiter Désignation du compte à débiter J'autorise l'établissement détenteur de mon compte à effectuer les prélèvements Signature de l'adhérent Signature du titulaire du compte à débiter de ma cotisation à la SMEREB. Je reconnais être redevable de la totalité du solde dema cotisation annuelle.
Faire précéder les signatures de la mention « lu et approuvé » A défaut de paiement de la fraction de cotisation dans les 10 jours de son échéance, je reconnais à la SMEREB le droit de suspendre les garanties et le versement des prestations 30 jours après la mise en demeure et résilier les garanties 10 jours après l'expirationdu délai de mise en demeure. Les garanties reprennent effet le lendemain du paiement des arriérés de cotisation et des frais de recouvrement (5€ par incident de paiement).
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LE SERVICE EN PLUS
Horaires d'accueil les plus fréquents :de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h Une sécu directe
• Auxerre
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6, rue Marie Noël 89000 AUXERRE personnel, le traitement de votre dossier et de vos remboursements.
• Belfort
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3, rue Metz-Juteau 90000 BELFORT + Notre centre de Sécurité sociale fait son maximum. En cas de nécessité, nous
• Permanences permanentes à Montbéliard pouvons mettre en place une procédure d'urgence pour accélérer le paiement (voir horaires en agence) de vos frais de santé. Prenez contact avec le guichet de votre agence.
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22, rue Ronchaux 25000 BESANÇON S JETER SUR LA VOIE PUBLIQUEA jours jusqu'à 20 heures, du lundi au vendredi, au 04 72 76 70 76.
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11ter, boulevard Voltaire 21000 DIJON * Offre de bienvenue valable en France Métropolitaine du 01/07/2012 au 31/12/2012, non cumulable avec toute autre offre promotionnelle,réservée aux affiliés et/ou adhérents, majeurs capables âgés de 18 à 24 ans, pour toute première ouverture de compte chèques BNP Paribas • Le Creusot
concomitante à la signature d'une convention Esprit Libre. Au-delà des deux années de gratuité (hors frais de communication), vous paierez3,25 € par mois pour Esprit Libre Initiative ou 8,25 € pour Esprit Libre Référence (tarif en vigueur au 01/01/2012). BNP Paribas SA au capitalde 2 415 491 972 € – Siège social : 16 boulevard des Italiens – 75009 Paris – Immatriculée sous le n° 662 042 449 RCS Paris. Identifiant 34, rue du Maréchal Leclerc C.E. FR76662042449 - Aurias n° 07022735 04 72 76 70 76
• Lons-le-Saunier
Maison de l'Emploi et des Services
1000 rue des Gentianes 39000 LONS-LE-SAUNIER • Mâcon
37, rue de la Barre 71000 MÂCON
• Nevers
20, rue Charles Roy 58000 NEVERS
SMEREB : MUTUELLE N° SIREN 778 297 531 SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITÉ - Habilitation du Ministère de l'Education nationale (17 juillet 1972)

Source: http://nuss.sy/france/wp-content/uploads/2014/11/S%C3%A9curit%C3%A9-sociale_SMEREB.pdf